Association Française de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale
AFDT Grand Ouest
AFDT en régions
AFDT Toulouse
Cette section est coordonnée par Frédéric Guiomard, Professeur à l'Université de Toulouse
Jeudi 04 et vendredi 5 avril 2024 Université
Toulouse Capitole
Micro-travail, plateformes et emploi :
Analyse pluridisciplinaire et approche internationale et comparée
Jeudi 08 février 2023 de 14h00 à 18h00 - Toulouse
Le défi de la jurisprudence sociale
Rencontre avec les magistrats de la
Chambre sociale
de la Cour de cassation
Comment évolue la production de la jurisprudence en droit du travail, dans un contexte juridique et socio-économique très mouvant ? Comment la chambre sociale parvient-elle à la fois à traiter avec la qualité requise les pourvois qui lui sont soumis et à produire une jurisprudence rigoureuse, éclairée, stable et compréhensible ?
Les défis sont nombreux, qu’ils proviennent de l’abondance des textes législatifs, de la diminution historique des contentieux prud’homaux, de l’omniprésence des techniques de l’information et delà communication ou de l’intelligence artificielle dans les rapports de travail, ou encore de la nécessité de repenser la diffusion de la jurisprudence dans un monde en mutation.
Trois magistrats de la Cour de cassation, M. Jean-Michel Sommer, président de la chambre sociale, Christine Capitaine, et Sabine Mariette,
conseillères-doyens à la chambre sociale de la Cour de cassation, viendront présenter au cours de cette journée leurs réflexions sur ces évolutions, dans un dialogue avec les universitaires, les étudiants des Masters de droit social et les avocats et magistrats toulousains.
